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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : 9403.82 - - … coffres à linge, coffres à pain ou huches, chiffonniers, colonnes, tables de toilette, coiffeuses, guéridons, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… d'autres unités de mesure (volume, nombre, prix, longueur, etc.) dérivant directement du poids. C)   Fonctionnant à l'aide d'un poids étalon pour vérifier l'uniformité de poids de pièces usinées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… turbines à double ligne d'arbres sont normalement utilisées lorsque les variations de charge nécessitent des turbines …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette … les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a)    Les bougies …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note … pas 0,2 mm ( n°  76.07 ). b)    Les tôles ou bandes déployées, en aluminium ( n°  76.16 ). …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note … par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités … Les alkylnaphtalènes en mélanges sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes … position ne couvre pas  : a)    Les tôles ou bandes déployées ( n°  79.07 ). b)    Les planches préparées sous …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… 0705.19 - - Autres               - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - … principales variétés sont les suivantes : 1)  Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. …

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