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Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… ici, est de l'hydromel ordinaire auquel on a ajouté du vin blanc, des aromates et diverses autres substances. 4)    Les vin s de raisins secs . 5)    Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… Les amidons et fécules se présentent sous forme de poudres blanches, inodores, composées de grains extrêmement fins qui … textile. Entre également dans cette position l' inuline , substance dont la composition chimique est analogue à celle …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à … suite, être laminés à froid pour donner des produits plus minces et possédant un fini de meilleure qualité. Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le revêtement textile n'intervenant … non isolés pour l'électricité ( n° 73.12 ). c)    Les ronces artificielles en fer ou en acier, les torsades, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour … également les bas, sous-bas, chaussettes, etc., non encore terminés, en bonneterie pour autant qu'ils présentent …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… sucre ou d'autres édulcorants, aromatisées avec des jus ou essences de fruits ou des extraits composés et additionnées … en jus de fruits des boissons de ce groupe varie en fonction du type de jus de fruits. Elle ne peut pas excéder …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… et la lunette portent chacun une partie de la calotte ou encore que la lunette fasse corps avec la carrure. Dans les … parties peuvent être en toutes matières. Elles se font principalement en métaux communs (acier ordinaire ou acier …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… produits pâteux à base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations … Sont exclus de la présente position : a)    Le chocolat blanc, composé de beurre de cacao, de sucre et de poudre de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets borgnes à tige dont le mouvement de la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… que soient les proportions du textile et du métal en présence (fils métalliques). Les fils textiles guipés de … les produits formés d'une âme consistant, soit en une bande mince de métal (généralement d'aluminium), soit en une …

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