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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
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1917 résultats pour "国家情报大学文凭毕业证作假<网址:zjw211.com>辽阳仿制台湾国立台东专科学校文凭毕业证-购买新泽西州出生证明<网址:bzw985.com>代办仿真安全培训合格证Sa"
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
Explanatory notes
… soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui
satisfont
à la fois aux conditions suivantes : 1) Poids …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
Explanatory notes
… tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement
paysager
, aéroports, par exemple). La présente position ne …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
Explanatory notes
… dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2525
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2203
Explanatory notes
… ( n° 22.02 ). b) Les boissons appelées bières
sans
alcool , qui sont des bières de malt dont le titre …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
Explanatory notes
… chimiques, des dossiers pour tapis touffetés. Lorsqu'il est
suffisamment
polymérisé, le polyisobutylène ressemble au …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
Explanatory notes
… bordés ou munis de franges provenant généralement du
tissage
. Les côtés des articles à franges doivent être …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
Explanatory notes
… roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du
tissage
. On range en outre dans la présente position les …
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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
Explanatory notes
… l'exception des embarcations du n° 89.03 et des bateaux de
sauvetage
autres qu'à rames, des navires pour le transport …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
Explanatory notes
… au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou
sans
retouche, restent comprises dans la présente position. …
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