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Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y compris les cloches en feutre dressées ou tournurées, … est dit ci-dessus, on peut citer : 1)  Les chapeaux, qu'ils comportent ou non, en guise de garnitures, des rubans, des … parfois très fortement foulés (bérets basques, par exemple). 3)  Certaines coiffures orientales (fez, chéchias …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… le poly(acétate de vinyle) est de loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en … élasticité qui sont trop grandes. Ils sont généralement employés pour la préparation des laques, des peintures, des adhésifs et des agents d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils … ou dessins plus variés. Toutefois, la présente position ne comprend pas les tissus pourvus de boucles sur une face …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+).               - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les … fabrication de tubes soudés, d’outils (lames de scie, par exemple), de profilés pliés, de bandes de transporteurs, … (par emboutissage, pliage, par exemple). Cette position ne comprend pas  : a)    Les torsades, barbelés ou non, en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… par des autres procédés à froid (laminage à froid, par exemple). Ils sont présentés enroulés en couronnes (à spires … , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le revêtement textile … ou de bigoudis, etc. Les fils de fer ou d'acier sont employés à de nombreux usages, par exemple pour la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… poudre et farine de cuir I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel … sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3)    Par traitement, à l'eau chaude, des … liant. Le cuir reconstitué peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent … sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de cacao est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles … exclus de la présente position : a)    Le chocolat blanc, composé de beurre de cacao, de sucre et de poudre de lait ( …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou bien … matières résineuses naturelles) de manière à pouvoir être employées pour des travaux de calquage par les architectes, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les fils de tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi … les fils textiles d'une matière collante (la gélatine, par exemple), que l'on saupoudre ensuite de poudres métalliques. … de passementerie, de dentelles, de certains tissus ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre exclus …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… 25.07 , constituées par des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les … terreuses naturelles ayant un pouvoir d'absorption élevé, composées en bonne partie d'attapulgite, smectite ou … N° 2508.30 Le n° 2508.30 ne comprend pas les argiles composées essentiellement de kaolin, dont certaines sont des …