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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… d'une armature métallique (être, par exemple, renforcés au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… qui relèvent du n°  94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… de boulonnerie en nickel, susceptibles d'entrer dans le montage des éléments de tuyauterie ( n°  75.08 ). c)    Les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou moins défibrés et les fibres provenant de l'effilochage de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… ici les films comportant plusieurs pistes, dont une au moins enregistrée par un procédé photoélectrique, les autres …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Sont en outre exclus de cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… ou parfois un dispositif vibrant imprimant au liquide un mouvement oscillatoire à haute fréquence. On range, en …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… tapis de bonneterie. Ils ont généralement l'aspect de la moquette ou quelquefois de la pelleterie. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… procédés suivants : a)  le filage à chaud de lingots ronds moulés en creux ou percés; b)  le soudage longitudinal ou …

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