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Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… couvre les globes (terrestres, lunaires ou célestes, par exemple) et tous les ouvrages cartographiques imprimés, qui … pour autant qu 'ils ne constituent pas des jouets. Sont exclus de la présente position : a)    Les livres comportant … des illustrations de caractère secondaire au regard du texte ( n ° 49.01 ). b)    Les cartes, plans, etc., dessinés …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… ne constitue pas la caractéristique essentielle (par exemple, les cartes postales ordinaires comportant seulement … postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes postales ordinaires comportant … le papier (feuilles de matière plastique, de gélatine, par exemple). Sont en outre exclues de la présente position : …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du … ou parallélisés, à plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note explicative du n ° 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° )   les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des monnaies … Ces flans sont frappés au moyen de presses spéciales qui exécutent la face et le revers d'un seul coup. La présente … selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes explicatives correspondantes). b)    Les monnaies montées en …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les … Les cannes-mesures et articles similaires, tels que par exemple les cannes-toises et les cannes-veltes à jauger ( …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… bouchons ou bagues à pas de vis, à ressort, par exemple), y compris les bouchons ou couvercles (à pas de … à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête … pour bouteilles à liqueurs, à huile, à médicaments, par exemple. 4)    Capsules déchirables pour bouteilles à huile, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à partir des plombs argentifères. … plaques d'accumulateurs, comme rongeant dans l'industrie textile.        Cet oxyde amphotère donne naissance aux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - … la présente position relèvent du n° 85.29 . * *    * Sont exclus de la présente position : a)    Les articles des … . b)    Les véhicules spéciaux (cars de reportage, par exemple) comportant des récepteurs de radiodiffusion de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… et poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, … de vis, clous, boulons ou d'autres moyens d'adhésion, par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * * * Elle couvre également les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives :         … ou 91.09 ). 3)    Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un …