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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:zjw211.com>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:zjw211.com>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de céleri (20 … en bouteilles pour la vente au détail, est prêt à être consommé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… 1. Sac à couette (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les … dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… CBD/10 ml), du cannabinol (CBN), du cannabigérol (CBG) et moins de 0,2 % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) … traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné dans des emballages pour la vente au détail avec deux …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces … de constitution chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces … de constitution chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée essentiellement par une plaque rotative actionnée … à sa position initiale : Classement d'après la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… 1. Colostrum bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage , sous forme de liquide … protéines dont environ 50 % de la teneur en protéines sont constitués par des immunoglobulines (IgG). Le produit est …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la …

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