… ou en synthèse organique. Ses principaux sels sont les oxalates d’ammonium, de sodium, de potassium, de calcium, de fer et les oxalates … isophtalique et acide téréphtalique. Ils se présentent sous la forme de cristaux et sont utilisés pour préparer des …
… qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les … les pots et cornets (même paraffinés) à lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre également les sacs … à poussières, les sacs mis à la disposition des voyageurs souffrant du mal de mer ou du mal de l'air et les pochettes …
… le disque de Newton (recomposition de la lumière solaire). 2) Les modèles d'anatomie humaine ou animale … de cristaux, etc., ces divers articles étant le plus souvent en compositions à base de plâtre ou en matières … armoire d'alimentation électrique. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent …
… de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de … ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, …
… 1) Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de …
… nécessaires au montage, ou la plupart d'entre elles, soient groupées par séries ou jeux isolés permettant … essentiel d'un emballage complet. Lorsque ces parties ne sont pas présentées par séries ou jeux isolés susceptibles …
… pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses … des n°s 06.01 ou 12.12 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du n° 0602.20, les termes … arbrisseaux et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les …
… est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de … principales (85 à 95 % de l'ensemble des protéines qui y sont contenues) sont la gliadine et la gluténine . La …
… base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les … et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n° 74.19 …
… variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position … condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le … par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
