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Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… ou en synthèse organique.        Ses principaux sels sont les oxalates d’ammonium, de sodium, de potassium, de calcium, de fer et les oxalates … isophtalique et acide téréphtalique. Ils se présentent sous la forme de cristaux et sont utilisés pour préparer des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les … les pots et cornets (même paraffinés) à lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre également les sacs … à poussières, les sacs mis à la disposition des voyageurs souffrant du mal de mer ou du mal de l'air et les pochettes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… le disque de Newton (recomposition de la lumière solaire). 2)    Les modèles d'anatomie humaine ou animale … de cristaux, etc., ces divers articles étant le plus souvent en compositions à base de plâtre ou en matières … armoire d'alimentation électrique. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de … ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… 1)    Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… nécessaires au montage, ou la plupart d'entre elles, soient groupées par séries ou jeux isolés permettant … essentiel d'un emballage complet. Lorsque ces parties ne sont pas présentées par séries ou jeux isolés susceptibles …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses … des n°s 06.01 ou 12.12 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du n° 0602.20, les termes … arbrisseaux et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de … principales (85 à 95 % de l'ensemble des protéines qui y sont contenues) sont la gliadine et la gluténine . La …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les … et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n°  74.19  …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position … condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le … par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que …