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Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+).               - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les … fabrication de tubes soudés, d’outils (lames de scie, par exemple), de profilés pliés, de bandes de transporteurs, … (par emboutissage, pliage, par exemple). Cette position ne comprend pas  : a)    Les torsades, barbelés ou non, en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… par des autres procédés à froid (laminage à froid, par exemple). Ils sont présentés enroulés en couronnes (à spires … , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le revêtement textile … ou de bigoudis, etc. Les fils de fer ou d'acier sont employés à de nombreux usages, par exemple pour la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… poudre et farine de cuir I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel … sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3)    Par traitement, à l'eau chaude, des … liant. Le cuir reconstitué peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent … sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de cacao est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles … exclus de la présente position : a)    Le chocolat blanc, composé de beurre de cacao, de sucre et de poudre de lait ( …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou bien … matières résineuses naturelles) de manière à pouvoir être employées pour des travaux de calquage par les architectes, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les fils de tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi … les fils textiles d'une matière collante (la gélatine, par exemple), que l'on saupoudre ensuite de poudres métalliques. … de passementerie, de dentelles, de certains tissus ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre exclus …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… 25.07 , constituées par des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les … terreuses naturelles ayant un pouvoir d'absorption élevé, composées en bonne partie d'attapulgite, smectite ou … N° 2508.30 Le n° 2508.30 ne comprend pas les argiles composées essentiellement de kaolin, dont certaines sont des …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… le vol par un opérateur se trouvant en un autre lieu (par exemple, au sol, sur un navire, dans un autre aéronef ou … par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour effectuer un vol stationnaire stable et … des fonctions utilitaires. Ils peuvent être distingués,par exemple en raison de leur faible poids, de l’altitude, la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou … et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du genre de … portières, planchers, etc.). 2)    Les châssis et cadres complets et leurs parties. 3)    Les engrenages, boîtes de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… carreaux, tuiles, moulages divers (en forme de double champignon, etc.). On range également ici les ornements … les marches et contre-marches d'escaliers, les boules de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés … du béton ou d'autres matières, etc. La présente position comprend, en outre : 1)    D'une part, les cubes et dés pour …

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