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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12
… et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : a) les … l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou … de l'huile, mais principalement utilisés à d'autres fins, tels que, par exemple, les noyaux d'abricots, de pêches ou …Legal note
… ou du n° 12.11. 4.‑ Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le … du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : a) les … l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, …
Explanatory notes
… 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou célestes, par exemple) et tous les … ou encore de feuilles reliées sous forme de livres, tels que les atlas. On ne tient pas compte des garnitures accessoires, telles que réglettes ou repères mobiles, rouleaux, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters … polyamides : 5407.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ … contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : 5407.51 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.52 ‑ ‑ Teints …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de …
Explanatory notes
… 2923.30 - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium 2923.40 - Sulfonate de perfluorooctane de … d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 R 3 R 4 N + , où R 1 , R 2 , R 3 et R 4 … l’acide glycérophosphorique et une base azotée organique telle que la choline. Ces produits se présentent, en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 … d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles ou autres, de thermomètres, d'ampoules ou pièces de … objets finis ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers produits suivent leur régime propre ( …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, … ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° … ). b) Les vêtements réalisés à partir de produits textiles matelassés en pièces du n° 58.11 ( n°s 62.01 ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose - Autres tissus, … artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - … d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles artificielles ( n° 46.01 ). c) Les tissus de …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… de la distillation de la houille ou du lignite à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position … , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le graphite, obtenu … et objets en charbon, pour usages électriques ou électro‑techniques, du n° 85.45 . …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel …