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Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A … glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés … couronnes, coulants, godets, viroles, ressorts, embouts, aiguillettes, les systèmes d'orientation ou de fixation pour …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la … de la Section XV) et paillettes d’étain. 7)    Les tôles, feuilles et bandes en étain; feuilles et bandes minces en … transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… fonctions oxygénées sont des acétals et hémi-acétals qui contiennent une ou plusieurs des fonctions oxygénées … C'est l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme … 3)    Acétal diéthylique (CH 3 CH(OC 2 H 5 ) 2 ). Il dérive lui aussi de l'hydrate hypothétique de l'aldéhyde acétique. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés suivant la … avoir fait le vide, avoir réservé un espace pour un liquide cryogénique, sont conçus pour certains gaz liquéfiés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des … . Dans cette position sont compris les sels de diazonium qu’ils soient ou non stabilisés. On y comprend également les … exemple :     B.- COMPOSES AZOIQUES* Ce sont des composés qui contiennent le groupe R 1  – N = N – R 2 où R 1 et R 2 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. … les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons … dans le libellé de la présente position. Outre les produits précédemment signalés comme tels, sont exclus de la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris … sarrasin, on range dans cette position comme farines, les produits de la mouture de ces céréales qui, indépendamment …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits … forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement … (mitraillettes) au n° 93.01 ‑ les armes qui, bien qu'utilisant les munitions de certains pistolets, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion … de la poignée; cette lame peut alors être sortie et verrouillée en position à la main ou être actionnée par un …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de … des travaux. Sont également classés ici les dessins et croquis publicitaires, les dessins de mode, de bijouterie, …