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Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… la fabrication des papiers ingraissables ou des papiers calandrés transparents. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… poudres métalliques (par exemple des poudres de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… de microphones ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position comprend également : 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° °   ° …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente position couvre également les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

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