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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … bornaprolol … bunolol … bupranolol … butamirate … butofilolol … cicloprolol … cinamolol … cloranolol … … … luméfantrine … mantabégron … médrylamine … mépramidil … méprylcaïne … métipranolol … métoprolol … …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement … la juxtaposition de cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion relative de ces …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même … composition autre que celle du produit naturel, pour autant qu'ils ne soient pas visés plus spécifiquement ailleurs. La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, … et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux … ont pour effet de donner à ceux‑ci une consistance telle qu'ils peuvent être utilisés en fonderie comme moules ou comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Explanatory notes
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs … 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres …
Explanatory notes
… dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres … et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de plaquettes ou de …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, …