… n° 31.05 : A) Les produits répondant aux descriptions ci-après : 1) Le nitrate de sodium, même pur . 2) Le … matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. Appartiennent à ce groupe les ammonitrates qui sont des …
… teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, ou encore disposés sous forme de … Le plateau qui supporte la bille est soulevé ou déplacé après chacune de ces opérations. Le couteau se meut soit … par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). D'autre part, les feuilles pour placage …
… autres que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de ces … bonbon soit telle qu'ils puissent être utilisés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques. 6) le chocolat blanc … de noisettes, de fruits ou d'autres produits végétaux appropriés, servant à fabriquer du nougat et à garnir …
… avec cannelures habituellement parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de … la surface a été poli en vue d'obtenir des effets optiques appropriés relèvent des n°s 90.01 ou 90.02 , selon qu'ils … que le verre ( Chapitre 90 ). d) Les luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties du n° 94.05 . …
… 3) Turbines à hélices à pales orientables , du type Kaplan, pour basses ou très basses chutes (usines dites au … de faible importance : scieries, moulins, etc. Bien que d'apparence semblable, les roues à aubes pour bateaux, qui …
… à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. On y range : 1) Les machines (ou bancs) à … certaines chaînes, épingles, pointes, clous, crampons, etc. Appartiennent également à ce groupe des machines à fabriquer … pour emploi à la main ( n° 84.67 ). e) Les machines et appareils d'essai ( n° 90.24 ). …
… aspect général et de la nature de leur étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement … d'une fermeture à glissière. Il peut être muni ou non d'un capuchon, d'un col et de poches. - Un deuxième vêtement … ou des assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables …
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES … non métalliques constituent des anhydrides. Le Sous‑Chapitre II comprend, d'une part, tous les oxydes … des hydroxydes de métaux entrent, en général, dans le Sous‑Chapitre IV (oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux) ‑ …
… La soude caustique est une base forte qui a de nombreuses applications industrielles : préparation de certaines pâtes … du n° 38.03 . Les mélanges de soude caustique et de chaux appelés chaux sodées sont classés au n° 38.24 . B.- …
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