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Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … du charbon, il se présente en poudre ou morceaux blancs s'il est pur, grisâtres ou jaunâtres dans le cas contraire; …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… soient actionnés par un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone avec ou sans engrenages réducteurs : … dernier cas, elles actionnent parfois une sonnerie ou une sirène (voir la Note explicative du n° 91.05). 2) Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la … est réalisée, au moyen d'un rouleau chauffé , par simple feutrage entre les fibres de laine du tissu et les … progressif sous l'effet de la pression et de la friction simultanées. 3)  Les fouleuses , destinées à terminer le …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… dont il est question ici sont obtenues en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant de … cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires ( n° 34.05) , d'adoucissant pour textiles ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, par … le cobalt, et, parmi les éléments non métalliques, le silicium. Ces produits confèrent à l'acier certaines … pour roulements (généralement au chrome). 7) Les aciers silico-manganeux pour ressorts (au manganèse, silicium et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également … locaux d'habitation, baraques de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages et serres, se présentent … dont l’ossature, les parois extérieures et le sol, s’il est présent, sont en bois et dont les autres éléments …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… et pour transmissions flexibles, de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, … (gaine type Bowden). Sont par contre exclus les articles similaires non utilisés comme tuyaux, par exemple les … flexibles restent compris dans la présente position, même s'ils sont de faible longueur, tels que ceux destinés à des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… et vérins, hydrauliques 8425.49 ‑ ‑ Autres La présente position englobe les appareils de levage ou de manutention simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes … de commande de passages à niveau ou d'appareils de signalisation de chemins de fer du n°  86.08 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… de machines à coudre A.- MACHINES A COUDRE La présente position couvre toutes les machines ou têtes de machines qui, … modèles comportent plusieurs têtes permettant d'exécuter simultanément des piqûres doubles, triples, etc. Sont … et les festonneuses, exécutant des points de chaînette et similaires, pour arrêter les bords des couvertures, des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… appelés esters. Ces alcools peuvent être primaires, s'ils contiennent le groupe caractéristique monovalent (‑CH …   Diols 1)   Ethylène glycol (éthanediol). Liquide incolore sirupeux, ayant une légère odeur piquante, employé dans la …