… La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant … articles relèvent du n° 39.25 s'ils sont destinés à être fixés à demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments, …
… farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en … matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois artificiel ou du linoléum. Elle peut être distinguée des …
… les bulbes, oignons, etc., de plantes non utilisées à des fins ornementales, tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi … En sont toutefois exclues les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( …
… ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, … position : a) Le lait et la crème caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b) Les boissons constituées de …
… ). 6) Les durians ( Durio zibethinus ). 7) Les kakis (figues caques ou plaquemines) . 8) Les sorbes ou baies de … les nèfles d'Amérique (sapotilles), les grenades, les figues de Barbarie, les fruits de l'églantier, les jujubes, …
… faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et ressorts en métaux communs ne sont pas … position les montures et parties de montures d'articles qualifiés parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du …
… d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : 7409.11 - - Enroulées 7409.19 - - Autres … de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont …
… en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente … non durci . 2) Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de …
… Ils sont également utilisés comme revêtements, adhésifs, films pour l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une … des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …
… ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
