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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… à faire partie de la carrosserie des véhicules automobiles. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… la protection cadre arrière et le repose-pieds passager. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… et l'isolation des panneaux muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… techniquement parlant, mais de thermistances non linéaires. Application des RGI 3 a) et 6. Adoption : 2005 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… 90 % vol. distillé à 180 °C; 96 % vol. distillé à 210 °C. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… restante et un avertissement en cas d'ouverture de porte. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… et d’assurer leur résistance aux agents chimiques. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. …

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