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Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… - Pierres à aiguiser ou à polir à la main La présente position comprend essentiellement : 1)     Les meules , le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , etc., … périphérie peut être unie ou profilée.       La présente position comprend, indépendamment des outils constitués …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à   diodes émettrices de lumière (LED) 9405.19 ‑ ‑ Autres … pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.29 ‑ ‑ Autres … être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.39 ‑ ‑ Autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … 1)    Cyanure de sodium (NaCN). Il est obtenu, soit par l'action du coke ou de gaz hydrocarbonés sur l'azote … en dorure ou en argenture, en photographie, lithographie ou impression graphique, comme parasiticide ou insecticide, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… ou par hydrolyse d’huiles et graisses naturelles. La séparation des acides gras en produits solides (saturés) et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… CEUX EN BONNETERIE Outre les tresses, cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration de vêtements (vêtements de dames, uniformes … de caractère accessoire par rapport à l'ensemble, à condition que la présence de ces accessoires n'ait pas pour …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… (polyéthylène glycol) 3404.90 ‑ Autres La présente position comprend les cires artificielles (parfois connues … cireux solubles dans l'eau possédant des propriétés tensio‑actives sont également exclus et relèvent du n° 34.02 … exclus et relèvent du n° 27.12 . Toutefois, les produits mentionnés aux alinéas A), B) et C) ci‑dessus sont exclus de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position La présente position … à main, à l'exception de ceux repris, soit dans d'autres positions du présent Chapitre, soit dans d'autres parties de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… autre que de montre .               ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9105.19 ‑ ‑ Autres               … Parmi les pendulettes et réveils, relèvent seuls de cette position les articles à mouvement autre que de montre. Les … les horloges à remontage automatique (notamment par variations de température ou de pression atmosphérique), les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… de décomposer l'eau à froid, s'altérant à l'air avec formation d'hydroxydes. Il en existe cinq, qui sont décrits … l'huile minérale ou sous des gaz inertes. Le lithium permet d'améliorer les qualités des métaux, d'où son emploi dans … On l'emploie surtout pour la fabrication du peroxyde (ou dioxyde) de sodium, du cyanure de sodium, de l'amidure de …