… ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du tissage. On range en outre dans la présente position … de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple … ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a) Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou …
… ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut … chiffres et autres caractères pour machines d’imprimerie, non montés ( n° 84.42 ), les autres lettres, chiffres et caractères non montés suivant le régime de la matière constitutive. …
… le procédé utilisé pour cailler le lait : caséine acide, caséinogène, caséine à la présure (paracaséine), par … alcalin, mais insoluble dans l'eau. Elle est employée, notamment, dans la préparation de colles ou de peintures, … de petites quantités de borax ou de chlorure d'ammonium, notamment. Ces colles sont généralement présentées en …
… concentrés qui relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par l'aspect brillant de leur surface obtenue par … diluant pour les métaux. La présente position ne couvre pas non plus la paille de fer ou d'acier, etc. connue également sous le nom d'éponge de fer (n° 73.23 ). …
… La position couvre également les produits similaires en nontissé, dans lequel la matière abrasive est dispersée dans … être cousus, agrafés, collés ou autrement assemblés, notamment sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie …
… , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier … naturel ou en compositions à base de plâtre (coloré ou non), lesquelles consistent en mélanges tels que le stuc … en relief et autres modèles conçus pour la démonstration et non susceptibles d'autres emplois ( n° 90.23 ). d) Les …
… à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1) Les coupe‑papier (y compris les plumes … suivraient leur régime propre. 3) Les tondeuses à main, non électriques. Les tondeuses électriques à moteur … , hachoirs de bouchers ou de cuisine , ensemble d'articles manoeuvrés à une ou deux mains, n'ayant pas la forme …
… partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de … jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence des esters du vin. 2) Les … ( n° 29.15 ). Ne tombent toutefois pas sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du Chapitre 22 et restent en …
… de montres (dits aussi de petit volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de … mécaniques à échappement ne répondant pas à ces conditions, notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe …
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