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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur … 5601.21 ‑ ‑ De coton 5601.22 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non …
Explanatory notes
… de la Nomenclature, à l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des produits céramiques au sens du … en particulier : 1) Les ouvrages en graphite naturel ou artificiel (même de pureté nucléaire) ou en autre carbone, … carbonées (graphite, coke, etc.) et de poix de goudron ou d'argile ( n°s 69.02 ou 69.03 , selon le cas). c) Les …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . … ‑ Ecrus : 5211.11 ‑ ‑ A armure toile 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du … ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, …
Explanatory notes
… ‑ Escargots autres que de mer ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position … à chaîne et à trame, qui sont classés comme tissus ou comme articles confectionnés , selon le cas. B.‑ TAPISSERIES A … avec de la soie, de la laine, des fibres synthétiques ou artificielles ou même des fils métalliques. Ces tapisseries …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs …