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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et … herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les … corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …