Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et leurs parties, en … les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments creux à nervures, de tubes à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format(+). - Papiers et cartons … - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4840.19 - … sensibilisés des n ° s 37.01 à 37.04 . c) Les bandes et lames imprégnées de réactifs de diagnostic ou de laboratoire …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées …
Explanatory notes
… ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées … organiques, tels que l'éther de pétrole, le benzène, l'acétone ou le toluène ou de fluides supercritiques tels …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types …
Explanatory notes
… en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types … et autres papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire ( n° 38.22 ). f) Les produits constitués par … constituées par un support en carton feutre noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou recouvert sur ses …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, …