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Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile résistante et à texture serrée. 1)  Les  … avec du goudron, des produits chimiques, etc.  Les bâches affectent généralement la forme de pièces rectangulaires

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… non peignées :             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)             5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types d'opérations d'usinage, soit par : … c'est-à-dire que toutes les opérations d'usinage sont exécutées sur une même machine (machine à fonctions …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… la chasse, les jumelles militaires (y compris les jumelles spéciales pour temps brumeux ou pour les observations au … d'une image sur une plaque photographique ou sur un écran fluorescent. 6)    Les méridiennes , instruments … permettent d'observer la couronne solaire en dehors des éclipses totales. Cette position comprend également les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… 8434.90 - Parties Outre les machines pour la traite méca n ique, cette position comprend toutes les machines et … des simples appareils refroidisseurs de lait (du type échangeurs de chaleur) et des machines et appareils destinés … évaporateur de groupe frigorifique ( n° 84.18 ). b)    Les écrémeuses, les clarificateurs centrifuges, les filtres et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… 2804.90 ‑ Sélénium A.- HYDROGENE L'hydrogène est obtenu par électrolyse de l'eau ou encore à partir de gaz à l'eau, de … le cracking hydrogénant, synthèse de l'ammoniaque, le découpage ou la soudure des métaux (chalumeau oxhydrique), … par leur manque d'affinité chimique et par leurs propriétés électriques, en particulier celle d'émettre, sous l'action …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… articles sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont certains types permettent de fabriquer … rubans peuvent présenter des lisières non parallèles et non rectilignes. 2)    Les bandes d'une largeur n'excédant pas … que ceux ayant le caractère :         1)    D'étiquettes, écussons ou articles similaires en bandes ( n°s 58.07 ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… - Métiers à bonneterie circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - … diamètre excédant 165 mm 8447.20 - Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture‑tricotage 8447.90 - Autres … tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières textiles (y compris ceux en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… Ils constituent des explosifs d'amorçage employés dans la confection d'amorces ou de détonateurs. 2)      Cyanates. … solubles dans l'eau, rougissant à l'air ou à la lumière, décomposables par la chaleur. Il sert en galvanoplastie, en …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… que les mattes) ou proviennent d'opérations industrielles (électrolytiques, chimiques ou autres) qui n'impliquent pas de procédés mécaniques. Les déchets qui proviennent du travail mécanique … ou de cobalt ( Section XV )) et les scories, crasses ou écumes telles que certaines scories riches en cuivre, zinc, …

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