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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en … foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, de la céramique et de la verrerie, et autres … et autres pièces de tuyauterie pour canalisations et usages similaires, en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° °   ° …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination … Sous le terme de vitrite , on désigne un type de verre impur, à bas point de fusion, utilisé dans la construction … une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler au regard le dispositif intérieur du culot. Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires               - Autres : 7616.91 - - Toiles … goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives … fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires ( n°  58.09 ). b)    Les toiles, grillages et …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… d'obtention, soit par leurs propriétés physiques ou chimiques, à la fois, à la céramique et à la métallurgie, … obtient les cermets soit par frittage, soit par dispersion intime, soit par d'autres méthodes. Les plus connus de ces … 28.44 ). b)    Les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, constitués par des cermets à base de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… locomotives et les locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des … génératrice produisant de l'électricité qui, à son tour, alimente les moteurs de traction actionnant les roues. b)   …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… d'une largeur de 600 mm ou plus (+).               ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une … ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm               ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une … ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm               ‑ Simplement laminés à froid : 7219.31 ‑ ‑ D'une épaisseur de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… Les légumes à cosse secs, écossés ( n° 07.13 ). b)    Les piments séchés, broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( n° 09.04 ), les farines, semoules, poudres, … légumes à cosse secs du n° 07.13 ( n° 11.06 ). c)     Les condiments et les assaisonnements composés ( n° 21.03 ). …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… cardées ni peignées, les fibres de coton non égrenées ou simplement égrenées, qui sont toujours plus ou moins … qui ont été débarrassées de la plus grande partie de ces impuretés, lavées, dégraissées (y compris celles qui ont été rendues hydrophiles), blanchies ou teintes. Le coton simplement égrené, qui constitue la presque totalité des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… la pierre ponce, le silex, le quartz, le sable, le verre ou similaires, généralement collées au moyen de colles aux … plastiques. La position couvre également les produits similaires en nontissé, dans lequel la matière abrasive est … au lieu de se présenter sous forme de grains ou de poudre simplement appliqués, est en couche compacte fixée d'une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou … d'étoupes textiles), le plâtre aluné et en préparations similaires pouvant contenir des fibres textiles, des fibres … emplois ( n° 90.23 ). d)    Les mannequins de vitrines et similaires ( n° 96.18 ). e)    Les productions originales de …