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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… alfa … antithrombine gamma … béroctocog alfa … catridécacog … conestat alfa … dalcinonacog alfa … …Classification opinions
… afin d'en préserver la structure cellulaire et la valeur nutritive. Ces produits, qui contiennent environ 70 % de … aliments, en tant que protéines fonctionnelles ou pour leur propriété de liant hydraulique, leur pouvoir gélifiant, etc. …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres … fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et … ou couvercles (à pas de vis, à agrafage, à collier, à étrier, à brides, etc.) des types utilisés pour le bouchage des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, … d’un poids unitaire excédant 16 kg 4101.90 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente … des solutions très diluées d'acide chlorhydrique, d'acide sulfurique ou d'autres produits chimiques additionnés de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de … 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres ‑ … de machines dites extracteurs fonctionnant d'après le principe du presse‑citron ménager, ou en pressurage précédé …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et …
Explanatory notes
… préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et … interface et, dans cet état, ils manifestent un ensemble de propriétés physico-chimiques, notam-ment une activité de … sulfonates de pétrole, par exemple, de métaux alcalins (y compris ceux contenant une certaine proportion d'huile …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …