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Section XI > Chapitre 54 > Position 5406

Explanatory notes

… de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5207

Explanatory notes

… de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑    Barres …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la Section XI . …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont classés …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

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