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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters … couvre les fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets de fibres synthétiques discontinues ou de filaments …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette … à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils … seul support ou entre deux supports, ce qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux tapis par séparation. 2) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En … couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans … générale, le papier à cigarettes se présente sous l'une des formes suivantes : 1) En feuilles , réunies en …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. … acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes … 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires 9301.90 - Autres … 86 ‑ les pièces d'artillerie lourde à grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en est de même des canons …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). … 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - … en matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, … de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table ( autres …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ … ). b) Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …