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Section XI

Explanatory notes

… a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les … de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames …

Legal note

… a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les … de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure … déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure … déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure … déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans le système « hybride » , un dispositif de commande … au moteur à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les … dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du centrage B …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… 1. Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme d'un éventail équipé d'un … amandes et des pistaches. Il peut être utilisé à la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement raccordé …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… verte et jaune, qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application …

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