WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.12
… D'un poids à vide excédant 2.000 kg …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à …Section II > Chapitre 12
… et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages … graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du …Legal note
… graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du … ou du n° 12.11. 4.‑ Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de stockage … de sel et de sable équipée d'un agitateur brise-mottes tournant en même temps qu'une vis sans fin, 2) un système de … avec disque d'épandage. Toutes les fonctions de la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou … gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). … - Autres 4012.20 - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc … caoutchouc usagés, susceptibles d'être encore utilisés en tant que tels ou d'être rechapés. Les bandages (pleins ou …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la …