… une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par mouvement d'horlogerie électronique à … (par exemple, le circuit électronique ou des composants de celui‑ci, le moteur). Par ébauche , on entend l'ensemble non …
… pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de la présente position, les nécessaires distribués … de parfumerie ou de toilette, des mouchoirs en ouate de cellulose, mais également des articles confectionnés en …
… estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la … été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par …
… procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne comportent pas de … la corrosion, particulièrement à la corrosion marine. Sont exclus de la présente position : a) Les profilés creux y …
… dimensions, etc. 2) Les coiffes , c'est-à-dire les doublures qui garnissent entièrement ou partiellement (fonds … de fabrique. Il est à remarquer que les étiquettes sont exclues de la présente position. 3) Les couvre-coiffures …
… bovins (y compris les buffles) ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes de … teinte et polie, est également destinée à cet usage. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux …
… refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont exclues ( n°s 41.12 ou 41.14 ). Sont également exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux …
… ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la forme voulues. b) Les bobines, fusettes, canettes et supports … capsules et autres dispositifs de fermeture. Sont notamment exclus de la présente position certains articles ménagers …
… conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les …
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