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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… métaux précieux.               - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 - - … ( autres que ceux du n° 71.13 ), brosses (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à coiffer, aiguières, pots …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… marches d'escaliers, balustrades, baignoires, éviers, cuvettes d'aisance, auges, cuves, réservoirs, bassins de fontaines, monuments … de cette position peuvent être bouchardés, égrisés, polis, vernis, bronzés, émaillés, ardoisés, moulurés, ornementés, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… 4)    Les crochets , sorte de broches ou aiguilles effilées vers la pointe formant crochet; ces articles servent … pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire ( n°  90.18 ). B.‑ EPINGLES DE SURETE ET AUTRES … accessoires peuvent être en un autre métal commun, en verre, en émail, en matières plastiques, etc., pour autant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… longue série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe … des fibres courtes emmêlées comme la précédente, mais de véritables rubans ( tops ) directement filables, sans … du n°  84.45 . c)    Les machines à fabriquer les fibres de verre continues ou discontinues ( n°  84.75 ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… dans le nickelage par voie électrolytique. Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, … (plats ou ondulés), d'hémisphères ou de boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent présenter des caractéristiques indiquant qu'il …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… papiers et cartons, répondant aux conditions de cette Note, relèvent toujours de la présente position. Sous réserve des dispositions de la Note 7, les papiers et … c'est-à-dire dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication, relèvent de la présente position. Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… oxydes (oxyde de titane, oxyde de chrome, par exemple) provenant du produit primaire (bauxite ou alumine) ou … Toutefois, les mélanges mécaniques de corindon artificiel avec d'autres substances, telles que le dioxyde de … fabrication d'agglomérés réfractaires (mélanges de corindon avec des argiles pures réfractaires ou avec des silicates …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… B)   Les docks flottants . Les docks flottants sont de véritables ateliers flottants destinés à se substituer aux … ports. Ils se composent d'un caisson dont la section transversale affecte généralement la forme d'un U. Grâce au … déplacement. Ils sont alors utilisés pour la réparation des véhicules amphibies ou autres embarcations qu'ils …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… non monté, les éléments nécessaires à leur édification peuvent se présenter soit partiellement assemblés (murs, … exemple) ou débités aux dimensions définitives (poutres, solives, notamment) soit encore, pour certains, de longueur … pour être assemblés à d’autres modules (horizontalement ou verticalement) pour former des bâtiments permanents, par …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… les unes contre les autres de telle manière que le plus souvent les fils du bois d'une feuille croisent, suivant un … de placage utilisées dans la production de LVL sont souvent assemblées en sifflet, aboutées ou rodées pour …

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