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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. …

Legal note

… pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… pour le rafraîchissement de l'air               - Passerelles d’embarquement pour passagers : 8479.71 - - Des types … des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques 8479.82 - - A mélanger, malaxer, concasser, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… des animaux consistant en un mélange de plusieurs éléments nutritifs, destinées : 1)    soit à fournir à … et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le cas des … PREPARATIONS DESTINEES A FOURNIR A L'ANIMAL LA TOTALITE DES ELEMENTS NUTRITIFS NECESSAIRES A UNE ALIMENTATION …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont … valeur réelle; B) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres … ou de la température dont ils ne constituent qu'un des éléments. Ils se composent essentiellement des dispositifs …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et extraits (produits d'origine … de seigle ergoté. 13)  La manne , qui est un suc concret naturellement sucré qu'on obtient par incision de certaines … par exemple) à partir de matières végétales non cellulaires naturelles ou de matières résineuses animales desséchées. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques et instruments et appareils pour la mesure ou la … , etc.), dynamiques, statiques ou comportant un dispositif électronique .        Sur les machines dynamiques les pièces … étant mesuré sur une échelle ou sur un disque gradué. Elles diffèrent des machines du type dynamique en ce que le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… EN VUE DE LA FILATURE ET MACHINES SIMILAIRES POUR L'ELABORATION DES MATIERES DE REMBOURRAGE, DE L'OUATE OU DU … d'une chambre de séchage et d'un dispositif dépoussiéreur éliminant les impuretés carbonisées. 12)   Les cardes de … de carde), à la périphérie duquel sont disposés d'autres éléments cardants fixes ou mobiles (chapeaux, hérissons, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se … à combustion interne à piston et d’un ou plusieurs moteurs électriques, etc.). Relèvent de la présente position : 1) … et certains véhicules du type "pick-up", par exemple).  Les éléments ci-après se rapportent aux caractéristiques de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres reprises …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… pour la production de la lumière‑éclair (dits « flashes électroniques ») 9006.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Parties … ou la bobine et d'un viseur. Les variantes dans ces divers éléments essentiels caractérisent les différents genres … appareils de ce groupe, on peut citer : 1)    Les photojumelles , appareils munis de deux lentilles identiques et d'un …