… synoptique) des Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors … fils textiles armés de fils de métal, qui sont tous classés ici, se différencient des filés métalliques du n° 56.05 par … ou de matière plastique. Tous ces produits sont classés ici lorsqu'ils sont présentés en longueur indéterminée ou …
… produits massifs en bois lamellé tels que les poutres ou cintres en bois lamellé (généralement n ° 44.18 ). Les … à obtenir les profils admis pour les bois du n ° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des …
… pour le placage (par soudage et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés … seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée ( n° 75.08 ). …
… des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position … isolées (dites busbars) et les fils isolés, pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n° 85.44 ). …
… est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées sont principalement utilisées pour l'extraction du soufre, encore … les pyrites relèvent du n ° 26.01 . Sont également exclues d'ici : a) Les chalcopyrites (minerais de cuivre …
… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou … boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts …
… position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides … action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a) Les véhicules simplement adaptés à l'usage des …
… - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire … Parmi les nitriles et leurs dérivés de substitution on peut citer, en particulier : 1) L’ acrylonitrile* . Liquide …
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