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Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés …

Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911

Explanatory notes

… de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …

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