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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou partiellement en métaux … En fait, relèvent de la présente position des articles pour usages techniques ou pour laboratoires, tels que creusets, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1)    Les courroies (de transmission, … même manière.  Les godets pour transporteurs sont également inclus. Les courroies transporteuses ou de transmission …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… camions, etc.  Elles sont généralement fabriquées avec des tissus en matières synthétiques ou artificielles, enduites … etc.), non plus qu'avec les toiles de protection en tissus légers confectionnées à plat à la manière des bâches … monture. 4)   Les tentes sont des abris confectionnés en tissus plus ou moins épais ou même très légers, de fibres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les groupes nitrés ou nitrosés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

Sous-Chapitre V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ … qui comportent, outre leur fonction aldéhyde propre, une ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, phénol, éther, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . … est influencé soit par la lumière provenant d'une source lumineuse électrique, soit par la réaction d'une autre … ou instruments de la Section XVI. 6)    Les fibroscopes à usage industriel. Les fibroscopes à usage médical …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… ouvrages en bois, y compris en bois marquetés ou en bois incrustés, utilisés dans les constructions de toute sorte. … autres dispositifs d'assemblage du même genre. Ils peuvent aussi être munis de leurs ferrures (gonds, charnières, … Chapitre). Les termes ouvrages de menuiserie désignent plus particulièrement les ouvrages en bois destinés à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne … bain) autres que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de feuilles de … robinetterie, ainsi que les autres articles propres à des usages techniques (y compris les parties et accessoires des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… 38.03 ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive … des pâtes de cellulose par des procédés alcalins et, plus particulièrement, par le procédé au sulfate. Cette … des bacs de repos, laisse remonter à sa surface une masse écumeuse appelée mousse de relargage ou savon de relargage. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… plaques de fond pour moules, les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la … II.    Du verre (y compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes céramiques, du béton, du plâtre ou autres … (métaux simplement portés au rouge, par exemple) exclusivement par la puissance de choc ou de compression. …

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