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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin … CONSIDERATIONS GENERALES Le tabac provient de diverses variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement … à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules … des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer une courbe qui matérialise le mouvement de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le … la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés métalliques du n° 56.05, la … des usages similaires et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, …
Explanatory notes
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, … à jet similaires ‑ Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : 8424.41 ‑ ‑ … qui sont conçues pour découper avec précision une grande variété de matières (pierres, matériaux composites, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux …