… entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres … 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente position couvre également les tomates homogénéisées …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. … exclus ( n° 26.01 ). Est exclue également de la présente position la pyrolusite traitée pour être utilisée dans les …
… largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en … plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position se limite aux formes plates adhésives applicables … du doigt ou de la main. Il est à noter que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions …
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de … artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par des adjuvants …
… - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1) Les postiches de tous genres en cheveux, poils ou matières … pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2) Les …
… ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux … c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole …
… au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, … relève du n ° 28.10 . Parmi les borates naturels de cette position on peut citer : 1) La kernite , le tinkal , … , chloroborate de magnésium. Sont exclus de la présente position le borate de sodium (ou borax raffiné) obtenu par …
… par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement …
… frisés ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement … en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils proviendraient de cheveux teints … par exemple. Sont également exclus de la présente position : a) Les étreindelles en cheveux ( n° 59.11 ). …
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