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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… la Note 1 du Chapitre 82.        Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les … monture de brosse. 6)    Les formes en bois servant à la fabrication des chaussures, ainsi que les embauchoirs et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La … en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), ainsi que les autres articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( … XV et les brosses ( n° 96.03 ). Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage léger, … bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1)    Les balances de précision pour laboratoires (balances microchimiques, microbalances, balances chimiques …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à … en acier. Parmi les accessoires de tuyauterie compris ici, on peut citer les brides plates ou à collerettes …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… ou par pulvérisation d'un jet de métal fondu à travers un orifice étroit sous un courant perpendiculaire d'eau sous … l'œil nu ou à la loupe pour les paillettes et seulement au microscope pour les véritables poudres. Le procédé de fabrication utilisé pour lesdits produits en détermine les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n°  74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et bandes de la … et bandes minces en aluminium sont utilisées dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… Portland : 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments alumineux … d'argile en proportions appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, fer, par exemple) peuvent être également … modéré et les ciments blancs. Restent également classés ici les ciments alumineux, le ciment de laitier, les ciments …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. ) 4407.13 - - De E-P-S (épicéa ( Picea spp .), …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… des appareils appelés décortiqueurs , conserve encore sa pellicule propre (péricarpe). Le riz cargo renferme presque toujours une … Cette position couvre également : a)    Le riz dit « enrichi » , consistant en un mélange de grains de riz …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… généralement utilisé pour la distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques … une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A)    Les coupe‑circuit à fusibles et les disjoncteurs …

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