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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1921 résultats pour "华南师范大学学士学位证书<网址:zjw211.com>灯塔哪里可以制作日本函馆大学文凭毕业证-哪里可以办芬兰ID<网址:bzw985.com>哪里可以制作吉布提"
Section VII
Explanatory notes
… accessoire par rapport à leur utilisation initiale.
CONSIDERATIONS
GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
Explanatory notes
… des plumes et ayant pour but d’empêcher une usure trop
rapide
). Sont exclus de cette position : a) Les …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
Explanatory notes
… plaquettes de circuits imprimés, etc. B) Les déchets et
résidus
de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
Explanatory notes
… parmi eux les freins à air comprimé et les freins à
vide
. c) Les parties de ces dispositifs de freinage, …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
Explanatory notes
… et servent à assurer une protection plus grande contre le
froid
. 4) Les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
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Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
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