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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres et … de substances liquides ou solides (densimètres) ou ‑ comme c'est le cas des aréomètres, pèse‑liquides ou similaires ‑ une valeur arbitraire (degré alcoolique, concentration, etc.) dépendant de cette densité, certaines …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… et enduits de la présente position sont des préparations de composition très variable qui se caractérisent … la fixation ou l'adhérence des pièces. A la différence des colles ou autres adhésifs, ils s'appliquent en couches épaisses. Il convient toutefois de souligner que ce …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs … sels et ses esters 2918.99 - - Autres La présente position couvre les acides carboxyliques contenant des fonctions … et peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ … appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la …
Explanatory notes
… que soit la nature de la matière plastique incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1) Que l'imprégnation, l'enduction … à l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants … émettre des sons de faible amplitude, être joués dans des conditions normales d'audition sans la partie électrique ou … électrique de prise de son et d'amplification n'en constituent pas moins des instruments indépendants pouvant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres … ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques de … holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre également les composés obtenus directement par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou …
Explanatory notes
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou … JOINTS METALLOPLASTIQUES Les joints métalloplastiques se composent : 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en … (culasses), de pompes, etc. ou le raccordement de certaines conduites. Ne sont pas considérés comme join t s …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les … dans les établissements scolaires, les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment … d'un dispositif d'éclairage électrique), les modèles de corps stéréométriques, de cristaux, etc., ces divers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …