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Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… et comporter des garnitures ou applications. Entrent notamment dans cette position : 1)    Les cartes postales … n ° 48.17 ). 2)    Les cartes pour anniversaires, cartes de Noël et cartes similaires . Elles peuvent se présenter sous … à colorier pour enfants ( n ° 49.03 ). b)    Les cartes de Noël et similaires en forme de calendriers ( n ° 49.10 ). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… étant dirigée par pression d'un autre doigt. Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1)    Les ciseaux du type ordinaire , pour … les fleurs, par exemple). Les lames de ciseaux , même non finies, sont également comprises ici. Sont par contre …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… les cloches n'ayant pas subi l'opération du dressage et non garnies, qui relèvent du n° 65.02 , même si elles sont … du n° 65.02, simplement dressées ou tournurées, mais non garnies, ainsi que les cloches non dressées ni tournurées, mais garnies (d'un ruban, d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les … pour autant qu’ils soient en rapport, d’après leur nombre et leur nature, avec lesdits appareils.  Présentés …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B)   Les «  autorails » qui sont des engins autonomes se déplaçant par leurs propres moyens et équipés … diesel ou d'un moteur à explosion, etc. Certains autorails dénommés michelines sont montés sur roues munies de bandages …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1)    Les cut‑backs , qui sont des … de brai ou de goudrons dans de l'eau des types utilisés notamment pour le revêtement des routes. 3)    Les mastics … plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici  : a)    Le tarmacadam (pierres dures …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… un aimant approché de la poudre d'émeri se recouvre de nombreuses particules d'oxyde de fer magnétique. Le corindon … formé de petits grains blancs parsemés de quelques grains noirs ou jaunes. Cette position couvre également le corindon … leur capillarité et d'accroître leur dureté. Sont notamment exclus de cette position : a)    Les produits …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 9613.20 ‑ Briquets de poche, à gaz, … allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1)  Les briquets et allumeurs mécaniques . On … en présence d’un gaz. 4)  Les briquets et allumeurs non mécaniques . Un des types de ces appareils se compose …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… position comprend : 1)    Les extraits de viande . Sous ce nom on désigne le produit généralement obtenu en traitant de … aquatiques . Les extraits de poisson sont obtenus notamment par concentration des extraits aqueux de la chair … poissons ou à partir de farines de poisson (déshuilées ou non). Au cours de la fabrication, les substances qui donnent …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… de bois préalablement écorcés et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, la pâte dite mécanique blanche est … du bois à la vapeur à pression élevée. Il convient de noter que certaines pâtes obtenues dans des raffineurs …