… le vol par un opérateur se trouvant en un autre lieu (par exemple, au sol, sur un navire, dans un autre aéronef ou … par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour effectuer un vol stationnaire stable et … des fonctions utilitaires. Ils peuvent être distingués,par exemple en raison de leur faible poids, de l’altitude, la …
… véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou … et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du genre de … portières, planchers, etc.). 2) Les châssis et cadres complets et leurs parties. 3) Les engrenages, boîtes de …
… carreaux, tuiles, moulages divers (en forme de double champignon, etc.). On range également ici les ornements … les marches et contre-marches d'escaliers, les boules de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés … du béton ou d'autres matières, etc. La présente position comprend, en outre : 1) D'une part, les cubes et dés pour …
… soit enroulés autour des fils de chaîne en faisant le tour complet de ces fils ou d'une partie d'entre eux et qui sont … utilisés comme tapis de pied; on peut également les employer comme tapis mural, tapis de table ou pour d'autres … générales du présent Chapitre). Ces tapis restent compris ici lorsqu'ils comportent des franges, rapportées ou …
… préalablement hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été … de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note 1 c) du …
… et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1) Les extraits, essences et concentrés de … poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané qui … à base de café, de thé ou de maté . Ces préparations comprennent notamment : a) les pâtes de café composées de …
… nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des … par toute combinaison de ces halogènes ou groupes. Le plus important est le chloral (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 …
… Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et choux … var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les autres choux … choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et autres produits du genre …
… du n° 73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis … ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de câbles … Les câbles, cordages , par exemple, en aluminium peuvent comporter une âme en acier ou en autres métaux communs, …
… 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour … les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, …
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