Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … au-dessous de 12 °C. Il est antiparasitaire et s'emploie pour la conservation des fruits ou d'autres aliments, en … ou époxyde de propylène). C'est un liquide incolore, d'odeur éthérée, employé comme solvant pour la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et … La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons … de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité … à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute ténacité de nylon ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage … est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et il est plus tendre et plus onctueux … de talc se présentant sous forme de poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction … Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. … - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A … ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non … Par cheveux remis , il faut entendre les cheveux remis dans leur sens naturel, c'est-à-dire les têtes avec les têtes, …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : … Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) … imprimées comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …