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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:zjw211.com>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:zjw211.com>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… 1. Granulés jaune clair, constitués principalement par un copolymère d'éthylène et … prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … a)   des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces … produits contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … a)   des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces … produits contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… formé à l’air libre par déshydratation naturelle, qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à 10 jours. Pendant ce …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux précieux ou de … n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés …

Legal note

… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux précieux ou de … n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure … déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure … déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure … déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans le système « hybride » , un dispositif de commande … au moteur à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

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