WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, … l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les Considérations générales du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, …
Explanatory notes
… MOBILES Exception faite de certains types particuliers mentionnés ci‑après, qui sont montés sur des engins de … aussi bien les appareils fixes que les appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions évoquées ci‑dessus sont … les uns pour les autres de manière à former un ensemble mécanique homogène . Ceci est notamment le cas pour une …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins …
Explanatory notes
… dans un milieu d'hydrates de carbone, par exemple des mélasses, opérée dans des conditions spéciales. Elle se … préparées reprises dans la présente position consistent en mélanges de produits chimiques (hydrogénocarbonate de … en conditionnements de vente au détail (sachets, boîtes métalliques, etc.) sous des noms de fantaisie …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… plates ou tubulaires. Ces articles sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont certains types permettent de fabriquer plusieurs rubans en même temps. Certains de ces rubans peuvent présenter des … galons tissés, qui sont des rubans étroits ‑ avec des filés métalliques ou même avec des fils tout métal, mais seuls de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …
Explanatory notes
… non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux communs, non recouverts de matières textiles 9606.29 … forme plus ou moins sphérique se distinguent des perles de même forme en ce que le trou pour passer le fil de retenue … en racine d’iris, etc., mais les plus répandues sont en métal; ces dernières comportent deux parties : une coquille …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires …
Explanatory notes
… le domaine d’application ou la température d’utilisation du mélange, différents liants non hydrauliques (goudron, brai, … de l'argile et certains additifs mineurs. b) Les mélanges de damage , dont la composition est analogue à … mélanges projetables , qui sont des agrégats réfractaires mélangés à des liants hydrauliques, durcissables ou autres, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour …
Explanatory notes
… plus spécifique, les solvants et les diluants organiques (même contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce … des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1) les mélanges d'acétone, d'acétate de méthyle et d'alcool …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …