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Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… soit enroulés autour des fils de chaîne en faisant le tour complet de ces fils ou d'une partie d'entre eux et qui sont … utilisés comme tapis de pied; on peut également les employer comme tapis mural, tapis de table ou pour d'autres … générales du présent Chapitre). Ces tapis restent compris ici lorsqu'ils comportent des franges, rapportées ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… préalablement hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été … de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note   1 c) du …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1)    Les extraits, essences et concentrés de … poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café instantané qui … à base de café, de thé ou de maté . Ces préparations comprennent notamment : a)   les pâtes de café composées de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des … par toute combinaison de ces halogènes ou groupes. Le plus important est le chloral (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1)  Les choux-fleurs et choux … var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2)  Les choux de Bruxelles. 3)  Les autres choux … choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et autres produits du genre …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis … ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de câbles … Les câbles, cordages , par exemple, en aluminium peuvent comporter une âme en acier ou en autres métaux communs, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour … les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1)    Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages … de deux rubans en matières plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… ‑ A armure toile             5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … ‑ A armure toile             5211.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5211.49 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Imprimés :             5211.51 ‑ ‑ A armure toile …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers … noter que la présente position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

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