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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec … un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre … de sirop de galacto-oligosaccharides, de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, … minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 700 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour … les parties des moteurs des positions n°s 84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, … chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, bielles, …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, les jus de … fruits, etc. ou d'enveloppes pour disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en … à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous … balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des céréales, … non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.20
… Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …