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Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés … de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… au cours des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre addition d'hydrocarbures). 7)    Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des graminées, dans … couvre seulement le millet qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6208.21 - - De coton 6208.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … matières textiles               ‑ Autres : 6208.91 - - De coton 6208.92 - - De fibres synthétiques ou artificielles …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont  exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   ° Note explicative de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances … à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il … sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des … extérieures en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non … les bornes d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour …

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