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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.12
… Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.21
… Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.9 > 5515.91
… Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.3
… Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4
… Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …